"conseil constitutionnel" : 1 032 résultats sur les 30 derniers jours
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05 Sep 13 : 20 | Gorges : “Le Conseil constitutionnel n’annulera pas une troisième... Lu dans L’Echo du 4 septembre le compte rendu de la "pré-inauguration" la veille par le candidat UMP à la députation Jean-Pierre Gorges de la nouvelle salle des fêtes de Luisant. Sollicité par la presse sur l’opportunité de la manifestation, Gorges a répondu qu’il a reçu le feu vert de... Source : La Piquouse de rappel Rechercher dans cette source moins de 40 heures |
05 Sep 20 : 09 | Rapport de Francis Wurtz au Conseil National des 5 et 6 septembre 2008 sur... Chers camarades, Le 7 juin prochain, autrement dit dans exactement neuf mois, auront lieu les élections européennes. Il ne s'agit évidemment pas, aujourd'hui, de lancer la campagne électorale. En revanche, il est sage de ne pas attendre l'issue de notre congrès - c'est à dire, dans les faits,... Source : Site national du PCF Rechercher dans cette source moins de 33 heures |
05 Sep 20 : 07 | Rapport de Danielle LEBAIL au Conseil National des 5 et 6 septembre 2008 J'espère que vous avez passé un bel été de repos et de détente, un été sportif peut-être devant votre écran de télévision. Et vous avez eu raison de vous régaler des images des J.O, images faites d'exploits, de souffrances, de joie, de rencontres humaines inter-continents. Dans... Source : Site national du PCF Rechercher dans cette source moins de 33 heures |
04 Sep 03 : 05 | Entretien - Jean-Louis Debré, président du Conseil constitutionnel Jean-Louis Debré, le fils de Michel Debré, le père de la Ve République, préside le Conseil constitutionnel depuis deux ans. Il commente l’évolution des « tables de la loi de la République ». Source : France Soir - Politique Rechercher dans cette source |
06 Sep 07 : 37 | DEMAGOGIE Le député-maire de Bègles (Gironde) Noël Mamère lance un appel à la désobéissance des maires contre le service minimum d'accueil à l'école, qui remet, selon lui, en cause le droit de grève. "Nous appelons nos collègues maires de gauche comme de droite qui ont le sens de la... Source : BONJOUR LA FRANCE Rechercher dans cette source moins de 22 heures |
03 Sep 15 : 52 | Congrès débat sur les deux chambres du congrès américain : Le Haut... Congrès débat sur les deux chambres du congrès américain : Le Haut Conseil des Collectivités s’inspire du modèle américain02 September, 2008 02:00:00 L'INDEPENDANTTaille de la police: Decrease font Enlarge fontimage Oumarou Ag Ibrahim, président du Haut Conseil des Collectivités (GCC)La... Source : Djaladjomathematiques Rechercher dans cette source |
02 Sep 04 : 41 | Le Haut Conseil d'Etat nomme son premier gouvernement Le Haut conseil d'Etat, au pouvoir en Mauritanie après avoir renversé l'ex-président Sidi Mohamed Ould Cheikh Abdallahi, a nommé son premier gouvernement lundi matin. La composition du nouveau gouvernement tant attendue a été rendue publique par un communiqué de la présidence du Haut... Source : Sud Quotidien - SENEGAL Rechercher dans cette source |
02 Sep 04 : 16 | Le Haut Conseil d'Etat nomme son premier gouvernement Le Haut conseil d'Etat, au pouvoir en Mauritanie après avoir renversé l'ex-président Sidi Mohamed Ould Cheikh Abdallahi, a nommé son premier gouvernement lundi matin. La composition du nouveau gouvernement tant attendue a été rendue publique par un communiqué de la présidence du Haut... Source : Sud Quotidien - SENEGAL Rechercher dans cette source |
05 Sep 19 : 30 | Sarkosy-Fillon : Deux lignes faces à la crise économique Relance ? Différence entre RMI et RSA , presque rien : Zéro ! Crédit étudiants aux taux prohibitifs , comparé à crédits à taux zéros ? Résultat : Zéro pointé ! Moral à Zéro ! Bilan provisoire : Conseil constitutionnel + Gouvernement + Assemblée nationale + Sénat + Tous les pouvoirs... Source : Un"NOIR" Rechercher dans cette source moins de 34 heures |
27 Août 21 : 43 | Le Conseil constitutionnel valide dans son intégralité la loi instituant... Le Conseil constitutionnel a validé le 7 août 2008 dans son intégralité la loi 2008-790 instituant un droit d'accueil dans les écoles primaires publiques et privées sous contrat présentée par Xavier Darcos ministre de l'Éducation nationale et adoptée par le Parlement le 23 juillet 2008.La... Source : meselections.fr Rechercher dans cette source |
05 Sep 16 : 34 | Le clou de la Kermesse : Après Versailles, la fiscalité par ordonnance ! Le Gouvernement nous soumet à rude épreuve actuellement. Chaque jour que Dieu nous offre nous vaut la promesse d'une nouvelle taxe ! Jusqu'alors, je restais serein puisque je savais qu'en démocratie l'impôt ne pouvait être voté que le Parlement. J'affutais simplement mes outils pour modérer... Source : Alain Lambert Rechercher dans cette source moins de 37 heures |
05 Sep 14 : 31 | Tapie et le tribunal arbitral quelques éclaircissements !( a lire de... Tapie et le tribunal arbitral quelques éclaircissements !( a lire de près) D’abord un tribunal arbitral c’est quoi?? “La procédure arbitrale L’arbitrage est un mode de règlement des litiges via un tribunal de personnes privées qui se substitue à la justice ordinaire. Réglementé... Source : Sarkostique - Forum politique sarkozy Rechercher dans cette source moins de 39 heures |
05 Sep 13 : 12 | Les textes à l'ordre du jour lors de la session extraordinaire Le parlement est convoqué en session extraordinaire le lundi 22 septembre 2008. L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des projets de loi suivants - projet de loi en faveur des revenus du travail; - projet de loi généralisant le revenu de... Source : France Matin Rechercher dans cette source moins de 40 heures |
05 Sep 12 : 03 | Les textes à l'ordre du jour lors de la session extraordinaire Le parlement est convoqué en session extraordinaire le lundi 22 septembre 2008. L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des projets de loi suivants - projet de loi en faveur des revenus du travail; - projet de loi généralisant le revenu de... Source : France Matin Rechercher dans cette source moins de 41 heures |
05 Sep 07 : 21 | C’était moins une… Jean-Pierre Gorges a failli nous faire un bis repetita de son invalidation du 29 novembre 2007. Rendez-vous compte qu’à l’initiative de la 1ère adjointe municipale Elisabeth Fromont avait été programmée pour aujourd’hui une fête de quartier impliquant Chartres Habitat, la ville de... Source : La Piquouse de rappel Rechercher dans cette source moins de 46 heures |
05 Sep 22 : 19 | Lettre de Claude BARTOLONE aux signataires de la Contribution "Reconstruire... J'ai reçu cette semaine par courriel le message de Claude BARTOLONE (Député et Président du Conseil Général de Seine St Denis et lieutenant fidèle de Laurent FABIUS). Il me semble utile de publier le texte en intégralité, notamment à celles et ceux qui suivent le déroulement des... Source : www.dudt.net Rechercher dans cette source moins de 31 heures |
27 Août 19 : 15 | Les langues régionales entrent dans la Constitution Les langues régionales entrent dans la Constitution par Véronique BERTILE Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV GRECCAP-CERCCLE La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 de... Source : Blog Français de Droit Constitutionnel Rechercher dans cette source |
27 Août 12 : 11 | Cherchez l'erreur... CHERCHEZ L’ERREUR… par Richard Ghevontian Professeur à l’université Paul-Cézanne – Aix-Marseille III GERJC –Institut Louis Favoreu (UMR 6201 – Aix-Marseille Université) Le 21 juillet 2008, le... Source : Blog Français de Droit Constitutionnel Rechercher dans cette source |
04 Sep 22 : 40 | Avis de naissance : Éthique Citoyenne! Un petit mot de Pierre Muller sur notre combat commun contre les machines à voter ou plus exactement les ordinateurs de vote. Nous avons agit à Aulnay mais l'action continue en France. A vous de jouer! Alain Bonjour à tous, Tout d'abord, je suis très heureux de vous annoncer la création de... Source : Alain AMEDRO Rechercher dans cette source |
04 Sep 21 : 12 | Journal de vacances... 27 juillet... http://imagecache2.allposters.com/images/pic/PF_New%5C452006/PF_1939193~La-Grand e-Illusion-Posters.jpg 27 juillet... XIV- La grande illusion... « Parlons d'école...» « Il y a des lieux en France où les médecins n'osent plus aller. Où les policiers... Source : le blog profencampagne Rechercher dans cette source |
29 Août 12 : 25 | Pour ou contre le e-voting ? La question se pose au Grand Conseil, mais le... RÉGIONS : Vote électronique: dépassés, les élus laissent le choix aux Genevois Date de parution: Vendredi 29 août 2008 ... Source : Blog sur l'actualité du député Olivier Jornot Rechercher dans cette source |
04 Sep 20 : 45 | 1958 / 2008 : Sarkozy serait-il un de Gaulle méconnu ? On se gausse du chaos dans lequel se trouve le Parti Socialiste, à peine de retour de la Rochelle. Mais aucun observateur, après avoir bien ri, ne peut retenir une minute d’inquiétude : cela ne profiterait-il pas à l’extrême-gauche, à l’anticapitalisme qu’on soupçonne si puissant en... Source : Big Blogger Rechercher dans cette source |
04 Sep 16 : 14 | REJOIGNEZ LA CYBER PROTESTATION ! TORAPAMAVOA / YOUTUBE : **TORAPAMAVOA YOUTUBE LA CYBER PROTESTATIONNous devons agir.+ 10 000 visites en 3 jours.Plusieurs centaines de soutiens d’internautes, de sites internet, de journalistes, d’associations.Les esprits les plus retords se sont penchés sur notre cas (on en a plein dans l’équipe et parmi vous) une... Source : Torapamavoa Nicolas : Le blog Anti Sarkozy qui ne blague... Rechercher dans cette source |
04 Sep 14 : 52 | algerie : député quand tu nous tiens Un député: combien ça coûte?Posté par Benderouiche le 23 juin 2007dilem80135f.jpgUn salaire de base de 97.000DA, une prime de logement de 54.000 et une prime de restauration de 20.000DA par mois sans compter les divers privilèges, de quoi donner le tournis au contribuable. L’entretien des... Source : iferhounene Rechercher dans cette source |
04 Sep 12 : 35 | Jean-Louis Debré rappelle la solidité des Institutions de la Vème... Il y a cinquante ans, le 4 septembre 1958, place de la République à Paris, le général de Gaulle dévoilait les grandes lignes du texte constitutionnel qu’il allait soumettre à l’approbation directe du peuple français. Jean-Louis Debré, le fils de Michel Debré, le père de la Ve... Source : 2Villepin - Blog sur Dominique de Villepin Rechercher dans cette source |
04 Sep 07 : 47 | Tapie: L'Assemblée refuse la note L'affaire Tapie n'en finit pas de faire des remous. Alors que l'Etat a renoncé à faire appel de l'arbitrage qui a accordé 285 millions d'euros à l'homme d'affaires, les députés se montrent très critiques. Un rapport de la commission des Finances dénonce une procédure "d'une légalité... Source : Torapamavoa Nicolas : Le blog Anti Sarkozy qui ne blague... Rechercher dans cette source |
05 Sep 10 : 35 | Election d'un algérien au comité des droits de l'homme New York : Le professeur algérien Lazhari Bouzid a été élu au comité des droits de l'homme au cours de la 27eme réunion des Etats Parties au Pacte international des Droits civils et politique, réunie, jeudi à New York, a-t-on appris auprès de la Mission Permanente d'Algérie aux... Source : Emarrakech : Magazine électronique marocain Rechercher dans cette source moins de 43 heures |
26 Août 01 : 37 | Mauritanie : A Nouakchott Jean Ping insiste sur 'le retour à l'ordre... Ouestafnews - Le président de la Commission de l'Union Africaine (UA), le Gabonais Jean Ping a une nouvelle fois plaidé pour le rétablissement de l'ordre constitutionnel en Mauritanie, rappelant que cette position découle ''des principes de base'' de lUA, a appris Ouestafnews de source... Source : Ouestaf.com, Premier site sous-régional d'information en... Rechercher dans cette source |
03 Sep 12 : 51 | Edvige François Bayrou dépose un recours devant le Conseil Constitutionnel contre le fichier Edvige. Il a adressé une lettre à tous les maires de France et va continuer avec les conseils généraux et régionaux afin qu’ils participent à un “mouvement de refus républicain”. L’idée lancée... Source : Angélita - Toutes mes préférences mais aussi ... Rechercher dans cette source |
03 Sep 02 : 06 | Du vote des citoyens marocains résidant hors du territoire du Royaume Vous n’avez pas la berlue - le titre de ce billet est également la rubrique regroupant les articles 134 à 140 du Code électoral: Chapitre VI : Vote des citoyens marocains résidant hors du territoire du Royaume Article 134 : Le déroulement du scrutin et les opérations de dépouillement et de... Source : Ibn Kafka's obiter dicta - divagations d'un juriste marocain... Rechercher dans cette source |
02 Sep 23 : 41 | Truc inutile numéro 2 \o/ Je me réjouis chaque fois de la mort de la mère de Bambi Avant que tu saisisses le Conseil constitutionnel, toi là, espèce de râclure avachie devant ton PC, je vais t'expliquer. Si le dessin émerveillant ci-dessus ne porte assurément pas la Rominet Touch, c'est parce qu'il n'est pas de moi.... Source : Actualité sur vos blogs - actualite - Le blog des blogs Rechercher dans cette source |
02 Sep 21 : 25 | élections législatives partielles de Chartres - 3° Avec Jean-Pierre Gorges, les chartrains n'en finissent pas de voter ! Comme Lucie nous le dit sur le blog de Johann Lauthier, Chartres s'apprête à se déplacer pour la troisième fois pour tenter élire son député. Rappelons que Jean-Pierre Gorges, grand ami des blogueurs qu'il aime à amener... Source : Côté Boulevard Rechercher dans cette source |
20 Août 22 : 04 | Le Conseil de sécurité de l'ONU condamne le coup d'Etat Le Conseil de sécurité de l'ONU a condamné mardi le coup d'Etat du 6 août en Mauritanie et exigé la libération immédiate du président déchu et le rétablissement des institutions légitimes. Le Conseil "condamne le renversement des autorités démocratiquement élues de la Mauritanie par... Source : Tunisia Watch Rechercher dans cette source |
02 Sep 11 : 04 | Modernisation de la Constitution La loi de modernisation des institutions de la Ve République modifie plusieurs dispositions fondamentales de la Constitution : * Elle crée un nouveau type de référendum d’initiative populaire : il pourra être organisé à l'initiative d'un cinquième des membres du Parlement, soutenue par un... Source : LaLettredelaDoc Rechercher dans cette source |
02 Sep 06 : 40 | Le dernier adieu des communistes à Guy DUCOLONE dans sa ville d'Issy Quelques vanvéens, anonymes ou connus (Jacques Landois, Claudine Sharfe…) s’étaient déplacés hier après midi au cimetière d’Issy les Moulineaux, sur le Plateau pour accompagner Guy Ducoloné qui a été leur député pendant 24 ans, à sa dernière demeure. De nombreux communistes et non... Source : vanves92170 Rechercher dans cette source |
02 Sep 04 : 16 | PRESSE ET PROJET DEMOCRATIQUE II - La Presse et l'idéal démocratique La presse est au cœur du projet démocratique. Mamadou Ablaye Ndiaye et Alpha Amadou Sy, philosophes écrivains, ne se limitent pas à dresser ce constat dans la première partie de leur contribution, publiée dans notre édition datée d'hier, lundi 1er... Source : Sud Quotidien - SENEGAL Rechercher dans cette source |
01 Sep 21 : 04 | Une affaire d'espionnage qui fait grand désordre à Brasilia... A l'image de tout pouvoir qui s'installe dans la durée, le Gouvernement de Luis Inacio Lula da Silva (dit Lula) est tenté de faire quelques écarts peu conséquents avec la légalité républicaine, empiêtant un peu sur les prérogatives des deux autres pouvoirs (lesquels ne sont pas de... Source : The Vast Left Wing Conspiracy Rechercher dans cette source |
01 Sep 18 : 20 | Journal de vacances... 22 juillet... http://dechiffrages.blog.lemonde.fr/files/2008/05/constitution-francaise.1211299 035.jpg 22 juillet... IX- Il a gagné ! Il a gagné ! - A une voix près... Le projet de texte modifiant la Constitution est donc adopté, à une voix près. Cela ne changera pas... Source : le blog profencampagne Rechercher dans cette source |
01 Sep 08 : 39 | Revue bibliographique – Juillet / Août 2008 La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Une revue bibliographique exhaustive, peut toujours être consultée sur le site de l’Ecole doctorale de droit public et fiscale de Paris I – Panthéon-Sorbonne, elle est... Source : Le blog Droit administratif Rechercher dans cette source |
03 Sep 15 : 47 | Un enjeu important dans les élections américaines : la défense de la... Lu pour vous, sur le site "incontournable" de Genetique.org, à l'approche des élections américaines [Ici] Avortement, recherche sur l'embryon, clonage, sont autant de sujets sur lesquels les électeurs américains entendent avoir des réponses concrètes avant de... Source : HERMAS Rechercher dans cette source |
01 Sep 00 : 44 | Balade dans Paris avec Oderik avec DrButterfly et Christophe 769.- Bruno "Odérik" est un guide hors pair, féru d'histoire et d'architecture, il n'a pas son pareil de faire revisiter les lieux mille fois foulés sous de nouveaux angles. Avec Christophe et Céline Butterfly nous avons donc suivi ses pas lors d'une de ses fameuses balades. Rendez-vous était... Source : inZeSentier Rechercher dans cette source |
31 Août 22 : 25 | Science et société, un débat vicié La recherche de solutions aux problèmes de la Cité relève principalement de la politique, qui consiste à confronter différentes solutions possibles en l'état de la science et des techniques. Elle relève rarement d'un problème purement technique ou scientifique. Cependant, la compréhension... Source : Internet et logiciels Rechercher dans cette source |
31 Août 15 : 16 | Pas de titre Le rôle des régions et des départements revu en 2009 - LE MONDE Déjà bouleversées par la refonte des cartes judiciaire, militaire et hospitalière, les régions s'apprêtent à vivre une autre réforme d'importance. L'année 2009 verra s'ouvrir le grand chantier de la simplification des... Source : MACS INITIATIVES : c'est nous qui payons Rechercher dans cette source |
02 Sep 17 : 15 | l’Europe sur le devant de la scène politique Pascale Joannin, Directeur général de la Fondation Robert Schuman Philippe Mills, Directeur général adjoint du Centre d’analyse stratégique strategie.gouv.fr (NDLR : une des “boites à idées” rattachée au gouvernement français) Deux récents événements ont placé, de nouveau,... Source : MNE Bordeaux Aquitaine Rechercher dans cette source |
02 Sep 11 : 27 | Mon premier emploi : Karl-Heinz Lambertz, médiateur royal Ministre-président de la Communauté germanophone, juriste de formation, Karl-Heinz Lambertz avait travaillé dix ans à la Société régionale d’investissement de Wallonie avant d’entrer dans le gouvernement de la Communauté germanophone. Avec une longévité en politique hors du commun,... Source : References Blog Rechercher dans cette source |
30 Août 04 : 14 | Amath Dansokho : 'Si Doudou Wade et Cie avaient les moyens, ils auraient... Amath Dansokho, secrétaire général du Parti de l'Indépendance et du Travail (PIT) et ex-maire de la ville de Kédougou fait partie de ces hommes politiques qui ne mettent pas de gants pour affirmer avec force ses convictions. Il revient avec nous sur les vives tensions qui existent entre la... Source : Rewmi.com, le premier site d'actualité au Sénégal Rechercher dans cette source |
29 Août 19 : 43 | Annulation des élections municipales dans six communes Yaoundé, Cameroun – La Cour suprême du Came roun, siégeant en lieu et place du Conseil constitutionnel sous la présidence de son premier président, Alexis Dipanda Mouelle, a prononcé, vendredi l'annulation des résultas des municipales de juillet 2007 dans six communes du pays au cours d'une... Source : Afrique-Actualité - Informations, Maroc, Algérie, Tunisie,... Rechercher dans cette source |
01 Sep 23 : 31 | Diplomatie: Quand Poutine fait son Védrine et Sarko son Chirac (God Help... Le monde doit être multipolaire, un monde unipolaire est inacceptable. Medvedev Les sanctions, les contre-sanctions, cela ne servira personne. Sarkozy La Russie (…) guette avidement chez nous les signes de faiblesse, d’aveuglement, de corruption et de capitulation préventive - et elle n’a... Source : jcdurbant Rechercher dans cette source |
29 Août 08 : 28 | Une invalidée peut en cacher un autre… Sur les sept candidats en lice pour la prochaine élection législative partielle dans la 1ère circonscription d’Eure-et-Loir, il en est un qui a déjà été condamné à rendre son mandat par le Conseil constitutionnel, juge de l’élection. Il s’appelle Jean-Pierre Gorges (UMP), et son... Source : La Piquouse de rappel Rechercher dans cette source |
28 Août 22 : 18 | Ahmed Bartchiret encore "démissionnaire" ? Par décret présidentiel pris mercredi soir, Idriss Déby aurait nommé M. Hamadi Ousman Mahamat membre du Conseil constitutionnel en remplacement de Monsieur Ahmed Bartchiret. L’ancien Président de la Cour suprême n’aurait donc passé que 5 petits mois au Conseil constitutionnel.... Source : Lyadish Ahmed Rechercher dans cette source |
